Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HENRI D'ARTOIS COMTE DE CHAMBORD
CGM VINS, SARL

Numéro de dépôt :
4041185
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2023
HENRI D\'ARTOIS COMTE DE CHAMBORD de CGM VINS

Présentation de la marque HENRI D'ARTOIS COMTE DE CHAMBORD

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CGM VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HENRI D'ARTOIS COMTE DE CHAMBORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CGM VINS domicilié(e) CHATEAU DU HAUT GUERIN, guerin, 33920 SAINT SAVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 710 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGM VINS domicilié(e) CHATEAU DU HAUT GUERIN, GUERIN, 33920 SAINT SAVIN - France.

La marque HENRI D'ARTOIS COMTE DE CHAMBORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HENRI D'ARTOIS COMTE DE CHAMBORD est expirée depuis le 21 octobre 2023.

CGM VINS a également déposé les autres marques suivantes : C.G.M VIN VINS FINS , DE BOURRAN , (Marque figurative) , DUCHESSE DE BERRY , CHATEAUX GRANDS MILLESIMES , HENRI DE LAFEI D'ARTOIS , LAURENZANE , CHATEAUX GRANDS MILLESIMES , ROMANOV , MOULERENS


CGM VINS, SARL - CHATEAU DU HAUT GUERIN, guerin, 33920 SAINT SAVIN - France - SIREN 414710962


CGM VINS - CHATEAU DU HAUT GUERIN, GUERIN, 33920 SAINT SAVIN - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.